Assurance

L’Université d’Ottawa dispose d’un régime d’assurance complet qui lui permet d’obtenir une compensation financière en cas de pertes importantes. Les diverses polices d’assurance comportent de nombreuses exclusions (environ 1 600), dont l’applicabilité dépend des particularités de chaque situation. Il ne faut donc pas présumer que le régime d’assurance couvre quiconque participe à une activité. En cas de doute sur l’applicabilité de la couverture, communiquez avec le Bureau de la gestion du risque (BGR) (voir les coordonnées ci-dessous).

Dans certaines activités (comme les activités à risque élevé ou de nature ponctuelle), l’Université devra peut-être souscrire une assurance supplémentaire distincte.

L’Université souscrit plus de 25 polices d’assurance. On trouve ci-dessous plus de détails sur les polices le plus largement applicables.

 

Assurance santé (assurance médicale, assurance dentaire)

L’assurance santé est administrée par les RH pour les employés (http://www.uottawa.ca/ressources-humaines/) et les associations étudiantes, au premier cycle (http://sfuo.ca/fr/autre/service-de-sante/) comme aux cycles supérieurs (http://gsaed.ca/fr/assurances/).

 

Automobile

L’Université d’Ottawa dispose d’une couverture de responsabilité civile et multirisques pour les véhicules dont elle est propriétaire ou qu’elle loue à long terme. Pour que le véhicule soit considéré couvert, un « document rose » délivré par le Bureau de la gestion du risque doit y être conservé dans le véhicule. Les primes d’assurance automobile sont facturées aux services et facultés de l’Université.

 

Véhicules de location/Assurance de non-propriétaires

L’Université d’Ottawa possède une couverture d’assurance de responsabilité civile et multirisques qui s’applique aux véhicules loués pour le compte de l’Université pour une période inférieure à 30 jours, lorsque le Bureau de la gestion du risque a été avisé de la location et a délivré un certificat d’assurance avant le début de la période de location. La couverture ne couvre que les véhicules dont la valeur de remplacement est inférieure à 50 000 $. En raison de la couverture dont dispose l’Université, il faut décliner l’assurance offerte par l’entreprise de location automobile. Le Bureau de la gestion du risque facturera au FOAP du locateur une prime de 9 $/jour.

 

Assurance responsabilité civile générale

L’Université d’Ottawa a une police d’assurance responsabilité civile générale qui couvre les coûts de responsabilité légale et de défense résultant de dommages corporels et matériels, y compris les fautes professionnelles. En général, cette police couvre les employés et les étudiants qui exécutent des tâches officielles approuvées par l’Université. Cette couverture s’applique partout dans le monde.

 

Faute professionnelle

Dans le cadre de sa police d’assurance responsabilité civile générale l’Université d’Ottawa est couverte contre les fautes professionnelles des employés ou des étudiants qui effectuent des stages non rémunérés et approuvés par l’Université pour l’obtention de crédits universitaires.

 

Erreurs et omissions

L’Université d’Ottawa a une police d’assurance responsabilité professionnelle contre les erreurs et omissions qui couvre les coûts de responsabilité légale et de défense résultant de gestes posés par les gouverneurs et les membres de la direction de l’Université.

 

Biens

Les bâtiments (et leur contenu) dont l’Université d’Ottawa est propriétaire ou locataire sont couverts par la police d’assurance biens de l’Université. Cette assurance « tous risques » comprend les pertes telles celles causées par le feu, l’eau et le vent. Il convient de souligner que cette police ne couvre pas les problèmes de défaillance mécanique et d’usure. Cette police prévoit le remboursement intégral du coût de l’article, sous réserve d’une franchise importante. Les détails des achats d’une valeur supérieure à 100 000 $ sont obtenus chaque année du Service d’approvisionnement, et des facultés et services. Si un bien est obtenu d’une autre façon (dons, contributions en nature, etc.) ou fait l’objet d’une location ou d’un arrangement effectué autrement par l’entremise du Service des immeubles, veuillez en informer le BGR pour que le bien soit assuré.

 

Objets d’art

L’Université d’Ottawa a souscrit une police spéciale couvrant les peintures, les gravures, les dessins et les livres rares qui lui appartiennent. Les biens couverts par cette police doivent être expressément déclarés et sont énumérés dans la police. Si vous avez des articles qui méritent d’être couverts, veuillez en aviser le BGR (coordonnées ci-dessous).

 

Expédition ou réception de biens

Habituellement, les articles sont reçus au point de livraison FAB de l’Université. Autrement dit, le fabricant ou le fournisseur est responsable des biens livrés, y compris de leur déchargement. Cependant, l’Université d’Ottawa a obtenu des taux favorables pour l’assurance des expéditions. Cette assurance, propre à chaque expédition, doit être contractée directement avec le BGR (coordonnées ci-dessous).

 

Certificats d’assurance

Les contrats conclus par l’Université d’Ottawa peuvent exiger l’obtention d’un certificat d’assurance prouvant que l’assurance requise est en place. Dans de tels cas, il faut envoyer le contrat au BGR (coordonnées ci-dessous) et lui communiquer toutes autres exigences.

 

Comment déclarer une perte

Pour toute situation de dommage continu, comme une fuite d’eau, avisez d’abord le Service de protection (poste 5411), qui contactera et fera intervenir les autres services concernés.

Si vous-même ou votre équipe subissez une perte, il vous faut en aviser le BGR (coordonnées ci-dessous), qui vous offrira l’aide nécessaires. Selon le type de perte, vous pourriez devoir collaborer avec le BGR et les Services juridiques de l’Université si nous recevons un relevé des dommages; en cas de perte matérielle, vous devrez peut-être produire une preuve de propriété et de remplacement des articles endommagés.

À noter qu’une franchise sera appliquée à tout remboursement obtenu au moyen des polices d’assurance de l’Université d’Ottawa.

 

Questions/coordonnées

Pour toute question concernant les couvertures d’assurance de l’Université, pour savoir si une activité spécifique est couverte ou si vous souhaitez présenter une demande d’indemnisation, communiquez avec nous :

 

« Gestion du risque

 

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