Substances désignées et exposition à diverses substances

En Ontario, des règlements régissent l'exposition des travailleurs et travailleuses à diverses substances. Le Règlement 833 - Contrôle de l'exposition aux agents biologiques ou chimiques- établit les limites de la concentration dans l'air en milieu de travail pour environ 600 substances toxiques. Le Règlement 490/09 régissent les substances désignées en milieu de travail.

Quand le Règlement 833 s'applique-t-il?

Selon l'article 3(1) de ce règlement, tout employeur doit prendre toutes les mesures raisonnables et nécessaires, dans les circonstances, pour éviter que les travailleuses et travailleurs soient exposés à des agents chimiques ou biologiques dangereux en raison de l'entreposage, de la manipulation, du traitement ou de l'utilisation de tels agents sur les lieux de travail.

Ainsi, pour que le règlement s'applique, il faut qu'une personne soit en contact avec les substances figurant sur la liste établie en vertu du Règlement 833 dans le cadre de son travail. Il peut s'agir d'entrepreneurs, de membres du personnel, du corps enseignant ou professoral, etc.

Qu'est-ce qu'une substance désignée?

Le ministère du Travail détermine les substances désignées. On en compte 11 - certaines d'entre elles ne se trouvent PAS sur le campus :

  • Acrylonitrile (ne se trouve pas sur le campus - substance utilisée dans les procédés chimiques industriels)
  • Arsenic (se trouve à l'état naturel dans les formations rocheuses - l'arsenic est présent dans certains produits de préservation du bois et il est employé en métallurgie)
  • Amiante (anciens matériaux isolants pour tuyaux, vieux carreaux de plafond, etc.)
  • Benzène (solvant que l'on trouve dans les dérivés du pétrole)
  • Émissions de fours de cokerie (pas sur le campus)
  • Oxyde d'éthylène (utilisé dans les procédés chimiques industriels)
  • Isocyanates (utilisés pour produire des pesticides)
  • Plomb (vieille peinture et vieux fil de soudure pour la plomberie)
  • Mercure (thermomètres et laboratoires)
  • Silice (fine poussière que l'on obtient en sciant du béton)
  • Chlorure de vinyle (précurseur des polymères)

L'Université a mis en place des mesures de vérification pour que soient respectées les limites d'exposition fixées par le ministère du Travail.

Quand les règlements sur les substances désignées s'appliquent­ils?

Avant d'autoriser tous travaux de construction, il faut informer les entrepreneurs et leur personnel des substances désignées qui se trouvent dans le bâtiment concerné. Une fois informés, les équipes de travail peuvent prendre les mesures appropriées pour limiter l'exposition.

Les personnes qui travaillent dans un bâtiment où se trouvent des substances désignées doivent être au fait des précautions à prendre pour limiter l'exposition. Elles doivent signaler tout problème à l'administrateur du bâtiment, qui avise le Service des immeubles et le SESST. Ces directives ne s'appliquent pas aux activités de construction.

Pour plus de renseignements

Prière de communiquer avec le SESST pour obtenir de plus amples renseignements. Chacun des bâtiments du campus a ses particularités, tout comme chaque personne travaillant à l'Université a des tâches particulières. Il est donc impossible de donner des lignes directrices globales qui s'appliquent en toutes circonstances.

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