Preuve ou certificats d’assurance

Le 1er janvier 2020

 

Objet : Programme de gestion du risque d’entreprise et d’assurances de l’Université d’Ottawa

              Preuve ou certificats d’assurance

 

Bonjour,

 

L’équipe de gestion du risque d’entreprise et d’assurances de l’Université d’Ottawa, qui a comme principal mandat de préserver les ressources de l’établissement et de les protéger contre les pertes découlant de tout événement, gère plusieurs programmes qui ont notamment trait à la prise de risque, au transfert du risque et aux souscriptions d’assurance responsabilité civile d’entreprise standard. Les programmes d’autoassurance et d’assurance de l’Université, aux plafonds de plus de 25 millions de dollars, visent diverses expositions aux risques relatifs à la responsabilité et aux biens. En évolution constante, ces programmes englobent plus de 25 polices d’assurance dont les plafonds, dates de renouvellement et franchises autoassurées varient. Ils s’appliquent partout dans le monde, à quelques exceptions près.

Nos programmes d’autoassurance et d’assurance responsabilité civile couvrent notamment la responsabilité civile générale et automobile, la responsabilité des lieux, la responsabilité professionnelle (y compris pour les fautes professionnelles) et la responsabilité contractuelle. Outre certaines exceptions, la couverture d’assurance de l’Université protège tous ses cadres et mandataires et tous les membres de son personnel et de sa population étudiante contre la responsabilité de toute action ou omission de quelconque nature commise pendant l’exercice d’activités autorisées dans le cadre de leur emploi ou de leurs études.

Quant à nos programmes d’autoassurance et d’assurance des biens, ils couvrent la perte, le vol ou l’endommagement de divers biens matériels, notamment les bâtiments, l’équipement et les biens meubles appartenant à l’Université, ainsi que les biens qui lui sont prêtés et dont elle accepte la responsabilité.

Ainsi, la présente lettre vise à vous donner les garanties nécessaires concernant la capacité de l’Université à assumer ses responsabilités en lien avec ses ententes ou contrats, en plus de servir de preuve générale d’assurance pour l’Université. Vu la taille, la portée et l’histoire de cet établissement d’enseignement postsecondaire et de recherche fondé en 1848, nous ne délivrons habituellement pas de certificat (preuve) d’assurance. Il peut toutefois y avoir des exceptions à cette règle dans certaines circonstances en raison de risques particuliers.

Si vous souhaitez discuter davantage des programmes de franchise autoassurée et d’assurance de l’Université, n’hésitez pas à communiquer avec nous au 613-562-5800, poste 2093, ou à l’adresse bourbonniere@uOttawa.ca.

 

Sincères salutations,

 

André Bourbonnière                                           Micheal Histed

Directeur associé, gestion du risque               Directeur, Bureau de la gestion du risque
d’entreprise et assurances

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