Programme de biosécurité

Biosafety symbol

CADRE DE GOUVERNANCE DE BIOSÉCURITÉ ET DE BIOSÛRETÉ

Ce document souligne les éléments essentiels du cadre de gouvernance de biosécurité et de biosûreté; également reconnus par l’Agence de la santé publique du Canada comme « Plan de surveillance administrative ». Le document complet est fourni au moment où le Certificat d’utilisation des matières biologiques dangereuses (CUMBD) , ou sur demande.

L’objectif est d’atteindre :
  • Biosécurité : ensemble des principes , des technologies et des pratiques liés au confinement mis en œuvre pour prévenir l’exposition involontaire à des matières infectieuses et à des toxines , ou leur libération accidentelle.
  • Biosûreté : ensemble des mesures visant à prévenir la perte , le vol , le mésusage , le détournement ou la libération intentionnelle d’agents pathogènes , de toxines ou d’autres biens liés à l’installation (p.ex. le personnel , l’équipement , les matières non infectieuses , les animaux.)
  • Biosurety : Combinaison de sécurité , biosécurité , imputabilité de l’agent , et fiabilité du personnel requis afin de prévenir tout accès non autorisé aux agents spécifiques de bioterrorisme
En exerçant :
  • Surveillance et reddition des comptes 
    • Rôles and responsabilités
    • Surveillance et gestion du programme au niveau institutionnel
    • Activités académiques et de recherche , et  l'nfrastructure des installations
  • Politiques et Directives de l'entreprise          
    • Politique de biosécurité et biosûreté
    • Approbation institutionnelle de biosécurité
    • Programme de gestion du risque biologique              
  • Programme des risques biologiques
    • Identification , évaluaition et contrôle du risque
    • Mis en oeuvre et procédures opérationnelles
    • Vérification et déclaration de conformité 
Le Programme de gestion du risque biologique comprend :
  • Les principes fondateurs sont :
    1. Cadre de reddition des comptes/responsabilité
    2. Communication/éducation
    3. Activités de conformité et de surveillance
    4. Gestion de la documentation et des données
    5. Sécurité
  • Ces principes se traduisent par la suite en treize composantes du programme opérationnel :
    1. Approbation institutionnelle de biosécurité
    2. Formation /éducation
    3. Vérification de conformité
    4. Gestion d’inventaire (acquisitions et transferts)
    5. Sécurité
    6. Transportation
    7. Surveillance (médical , du rendement)
    8. Gestion des déchets
    9. Sensibilisation du public et signalisation
    10. Déclassement
    11. Inspections/investigations/vérifications
    12.  Déclaration (interne/externe)
    13. Révision du programme
  • Le Système d’information de la gestion de la biosécurité est utilisé comme outil d’enregistrement et de planification :
    1. Aperçu du programme de biosécurité
    2. Lois et règlements
    3. Conformité
    4. Gestion des données
    5. Journal des activités chonologique
    6. Politiques et procédures
    7. Dossier central
    8. Archives

Manuel de biosécurité

Chapitre 1. Cadre du programme
Chapitre 2. Législation, normes, lignes directrices
Chapitre 3. Approbation institutionnelle
Chapitre 4. Pratiques opérationnelles

4.1. Accident et incident

       4.1.1. Rapport d'accident , d’incident ou de maladie professionnelle

4.2. Acquisition et transfert

       4.2.1. Autorisation pour lobtention de materiel biologique

       4.2.2. Exigences d'importation

       4.2.3. Avis de transfert de matieres biodangereuses

       4.2.4. Programme de restriction en biosécurité – Liste des ABCSE

       4.2.5. Gestion de linventaire

4.3. Évaluation du biorisque

       4.3.1. Évaluation du processus de biorisque *

       4.3.2. Évaluation du modèle de biorisque *

       4.3.3. Guide de reference les multiples facettes dune evaluation des biorisques

       4.3.4. Formulaire du plan de controle de lexposition aux agents biologiques

       4.3.5. Fiches techniques santé-sécurité : agents pathogènes , et évaluation des risques

4.4. Biosûreté

       4.4.1. Biosécurité et possiblité de double usage d’agents utilisé en recherche *

       4.4.2. Guide d’identification, d’évaluation et d’atténuation *

4.5. Échantillons cliniques et diagnostiques

       4.5.1. Procédures à suivre pour déclarer et nettoyer un déversement de sang ou de liquides corporels

       4.5.2. Mesures de réduction de l’exposition à des agents pathogènes transmissibles par le sang et politique de prophylaxie post-exposition

       4.5.3. Bonne sécurité clinique (en développement)

4.6. Vérification de la conformité

       4.6.1. Evaluation des risques lies a la performance et auniveau de conformite

       4.6.2. Liste de vérification pour les l'inspection de biosécurité *

4.7. Niveaux de confinement

       4.7.1. Liste de verification NC2 – Exigences obligatoires

       4.7.2. Liste de verification NC2 – Exigences supplémentaires pour le travail avec des prions

       4.7.3. Signalisation des dangers biologiques

4.8. Déclassement

       4.8.1. Formulaire de déclassement de biosécurité

4.9. Décontamination

       4.9.1. Lignes directrices pour l’utilisation sécuritaire des autoclaves *

       4.9.2. Procédures pour autoclaves – Université d’Ottawa

       4.9.3. Lignes directrices – Utilisation d’eau de javel comme désinfectant

       4.9.4. Lignes directrices : utilisation de lampes germicides UV à l’intérieur d’enceintes de sécurité biologique

4.10. Conservation de la documentation *

4.11. Protocoles expérimentaux

       4.11.1. JoVE

       4.11.2. Protocols Online

4.12. Plan d'intervention d'urgence

       4.12.1. Plan d’intervention en cas de déversement d’agent biologique

       4.12.2. Procédures à suivre pour l'équipement muni d'une alarme 

       4.12.3. Plan dintervention durgence destine aux laboratoires de niveau de confinement

4.13. Filtration HEPA

       4.13.1. Installation des ESB

       4.13.2. PNE – Enceintes de sécurité biologique

       4.13.3. Les enceintes de sécurité biologiques (ESB) et les hottes à flux laminaire (HFL)

       4.13.4. Lignes directrices pour la certification des ESB et HFL

       4.13.5. Utilisation de flames nues dans les enceintes de sécurité biologique

4.14. Bonnes pratiques microbiologiques

4.15. Programme de surveillance médicale

       4.15.1. Surveillance médicale *

       4.15.2. "Infection Risks to New and Expectant Mothers in the Workplace” (version anglaise seulement)

       4.15.3. Enquête pour l’évaluation de la santé liée à la biosécurité *

       4.15.4. Maladies infectieuses 

4.16. Équipement de protection individuelle

       4.16.1. Normes en matière d’équipement de protection individuelle

       4.16.2. Guide de sélection des sarraus

4.17. Pratiques courantes et précautions universelles

4.18. Expédition et transport

       4.18.1. Bulletin: Transport des marchandises dangereuses – Expédition des matières infectieuses

       4.18.2. Formation TMD

4.19. Gestion des déchets

       4.19.1. Procédures d’élimination des déchets biomédicaux à l’Université d’Ottawa

       4.19.2. Decontamination et gestion des dechets biomedicaux - Procedure operationnelle normalisee de laboratoire

       4.19.3. Procédures à suivre afin d’utiliser le service de collecte des déchets biomédicaux

* Ce document est en cours de traduction. En raison d'exigences de conformité règlementaire, il est actuellement disponible en anglais. Nous anticipons la complétion de la traduction en 2019.

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