Règlements

Règlement 54 - Gestion des risques

Le présent règlement a pour objet d’établir en bonne et due forme le programme de gestion des risques de l’Université, et de préciser quels sont les rôles et les responsabilités du Bureau des gouverneurs, des gestionnaires, du personnel et des comités concernés de l’Université d’Ottawa.

Règlement 58 - Usage du tabac à l'Université d'Ottawa

Le présent règlement sur l’usage du tabac à l’Université d’Ottawa  vise l’usage du tabac à l’Université d’Ottawa afin de :

  • promouvoir et préserver la santé et le bien-être de toute la population universitaire;
  • réduire et limiter l’exposition des usagers et des visiteurs aux sous-produits nocifs du tabac;
  • respecter la réglementation provinciale régissant la vente et l’usage de produits du tabac et interdisant sa distribution aux personnes de moins de 19 ans;
  • respecter les règlements municipaux et les lois et règlements de l’Ontario qui régissent l’usage du tabac dans les lieux de travail et dans les lieux publics;
  • respecter le droit des non-fumeurs à un environnement sans fumée.

Règlement 66 - Prévention de la violence

La présente politique confirme l’engagement de l’Université à prévenir la violence dans le milieu de travail. 

Règlement 67a - Prévention du harcèlement et de la discrimination

Le présent règlement établit la politique de l’Université en matière de prévention du harcèlement et de la discrimination.

Règlement 67b - Prévention de la violence sexuelle

L’objectif principal du Règlement est de réitérer l’engagement de l’Université d’Ottawa de créer et de maintenir un campus sécuritaire et sain pour le travail, les études et la vie communautaire de l’ensemble de ses membres, et d’offrir un soutien aux membres directement touchés par la violence sexuelle.

Règlement 72 - Gestion et durabilité de l'environnement

Le présent règlement a pour objet :

  • de reconnaître les responsabilités de l’Université d’Ottawa (Université) et d’exprimer son engagement en matière de protection de l’environnement et de pratiques durables; 
  • de définir le cadre de mise en œuvre des procédures et directives pour faire en sorte que les questions environnementales soient abordées de façon responsable et avec diligence dans le cadre des opérations et du développement de l’Université;
  • d’assurer la conformité avec toutes les lois sur l’environnement applicables dans tous les lieux d’activité de l’Université;
  • d’attribuer des responsabilités particulières à divers membres de la communauté universitaire;
  • de fournir une plate-forme pour les efforts de développement durable à l’Université.

Règlement 77 - Santé et la sécurité au travail

L’Université a pour politique d’offrir à son personnel et à la population étudiante un milieu sûr afin de se conformer aux lois, aux règlements et aux ordonnances sur la santé et la sécurité. L’Université soutient et cherche à protéger la santé, la sécurité et le bien-être de tous les membres de la communauté universitaire. L’Université a pris l’engagement :

  • d’améliorer de façon continue ses méthodes pour offrir un milieu de travail et d’étude sûr et sain et prévenir les accidents de travail et les maladies professionnelles;
  • d’aborder les questions liées à la santé et à la sécurité des membres du personnel ou de la population étudiante de l’Université qui travaillent ou étudient dans un autre organisme ou en dehors des lieux de l’Université en continuant à prendre des mesures raisonnables pour veiller à ce que ces organismes disposent de politiques et de consignes en matière de santé et de sécurité;
  • de fournir en tout temps un milieu d’apprentissage et de travail exempt de violence et de harcèlement, comme l’exige la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario (voir Règlement 66 – Prévention de la violence et Règlement 67a – Prévention du harcèlement et de la discrimination).
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